Acceuil - Découvrir le groupe - S'informer - Communiquer

Résumé

Archive des horodatages

Cadre légal et juridique sur les sites du groupe

Résumé

Oeuvres, textes, photograpies sont protégés par le droit d'auteur et le Code de la Propriété Intellectuelle Française.
: le site est horodaté et déposé à l'INPI par Créasafe.
: site horodaté et déposé auprès d'un huissier chez Copyright France.
Toute reproduction engagera des poursuites judiciaires.
Conformément à l'art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 vous disposez d'un droit d'accès, modification, rectification et suppression des données vous concernant que vous pouvez exercer par courriel :

Protection juridique sur les sites du groupe Web Trains

Les sites internet du groupe Web Trains sont protégés par Crésafe.
Les sites sont archivés, horodatés et déposés à l'Institut National de la Propriété Industrielle.
Toute reproduction, même partielle du site est interdite sans autorisation.

Archive des horodatages à l'INPI

Groupe Web Trains - http://groupe.webtrains.net